Commission Ordinaire Vidéo Presse
1

– suite de l’examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) (3) : . Paysages, eau et biodiversité (Mme Julie Ozenne, rapporteure pour avis)

2

. Politiques de développement durable (M. Vincent Descoeur, rapporteur pour avis)

3

. Protection de l’environnement et prévention des risques (Mme Danielle Brulebois, rapporteure pour avis)

4

. Transition énergétique (M. Pierre Meurin, rapporteur pour avis).

Mercredi 29 octobre 2025 15:00 – 17:00 2h Salle 6238 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol Confirmé Créée le 17/10/2025 PO419865

Suite de l’examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) :
. Paysages, eau et biodiversité (Mme Julie Ozenne, rapporteure pour avis) ;
. Politiques de développement durable (M. Vincent Descoeur, rapporteur pour avis) ;
. Protection de l’environnement et prévention des risques (Mme Danielle Brulebois, rapporteure pour avis) ;
. Transition énergétique (M. Pierre Meurin, rapporteur pour avis).

36.8%
Taux de présence
28
Présents
40
Absents
8
Excusés
1
Examen du texte
28 présents · 40 absents · 8 excusés
Présents par groupe : RN 8 LFI-NFP 8 EcoS 4 EPR 3 SOC 2 DR 1 Dem 1 HOR 1
Compte rendu dispo

Compte rendu n°012 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, session 2025-2026

Source
Assemblée nationale, notice open data officielle
Formats exploitables
JSON
Dialogue officiel
Aucun dialogue exploitable détecté
Documents externes indisponibles

La notice JSON est présente, mais les formats PDF / WORD signalés par la notice contiennent des URL injoignables URL signalées par la notice officielle PDF https://docparl.assemblee-nationale.fr/base/CRCANR5L17S2026PO419865N012?format=application/pdf WORD https://docparl.assemblee-nationale.fr/base/CRCANR5L17S2026PO419865N012?format=application/msword