proposition de résolution européenne de M. Philippe bolo (n° 860) relatif à la proposition de Règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques
nomination d’un co-rapporteur sur la proposition de résolution européenne de M. Thierry Sother et plusieurs de ses collègues rappelant l’urgence démocratique d’appliquer pleinement et entièrement le règlement européen sur les services numériques (n° 876).
Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques : examen de la proposition de résolution européenne de M. Philippe BOLO (n° 860) (M. Philippe BOLO, rapporteur)
Nomination d’un co-rapporteur sur la proposition de résolution européenne de M. Thierry SOTHER et plusieurs de ses collègues rappelant l’urgence démocratique d’appliquer pleinement et entièrement le règlement européen sur les services numériques (n° 876).
14.6%
Taux de présence
7
Présents
36
Absents
5
Excusés
1
Examen du texte
2
Nomination de rapporteur
3
nomination rapporteur
7 présents · 36 absents · 5 excusés
Présents par groupe :
EPR 3
Dem 2
RN 1
SOC 1
Alexandre Loubet
RN
Alexandre Sabatou
RN
Bastien Lachaud
LFI-NFP
Céline Calvez
EPR
Charles Sitzenstuhl
EPR
Colette Capdevielle
SOC
Danièle Obono
LFI-NFP
David Amiel
Emmanuel Maurel
GDR
François-Xavier Ceccoli
DR
Gabriel Amard
LFI-NFP
Guillaume Bigot
RN
Hélène Laporte
RN
Henri Alfandari
HOR
Isabelle Rauch
HOR
Jean Laussucq
Julien Dive
DR
Karim Benbrahim
SOC
Marietta Karamanli
SOC
Mathilde Hignet
LFI-NFP
Matthieu Marchio
RN
Maxime Michelet
UDR
Michel Herbillon
DR
Michèle Tabarot
DR
Nathalie Oziol
LFI-NFP
Nicolas Bonnet
EcoS
Nicolas Dragon
RN
Pascal Lecamp
Dem
Patrice Martin
RN
Philippe Ballard
RN
Pierre Pribetich
SOC
Sébastien Huyghe
EPR
Sophia Chikirou
LFI-NFP
Sophie Taillé-Polian
EcoS
Sylvie Josserand
RN
Thierry Sother
SOC
Compte rendu dispo
Compte rendu n°0017 de la Commission des affaires européennes, session 2024-2025
Source
Assemblée nationale, notice open data officielle
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