désignation d’un rapporteur sur la proposition de résolution, sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques, (n° 860), sous réserve de son renvoi
examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (n° 143) (M. Mickaël Cosson, rapporteur).
– Désignation d’un rapporteur sur la proposition de résolution, sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques, (n° 860), sous réserve de son renvoi ;
– Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (n° 143) (M. Mickaël Cosson, rapporteur).
75.7%
Taux de présence
56
Présents
11
Absents
7
Excusés
1
Examen du texte
2
Examen du texte
3
Nomination rapporteur
56 présents · 11 absents · 7 excusés
Présents par groupe :
SOC 10
RN 9
EPR 7
LFI-NFP 7
DR 5
HOR 4
Dem 4
EcoS 4
LIOT 3
NI 1
UDR 1
GDR 1
Anne-Cécile Violland
HOR
Anthony Brosse
EPR
Auguste Evrard
RN
Aurélien Dutremble
RN
Belkhir Belhaddad
SOC
Bérenger Cernon
LFI-NFP
Chantal Jourdan
SOC
Christelle Petex
Claire Lejeune
LFI-NFP
Constance de Pélichy
LIOT
Danielle Brulebois
EPR
David Magnier
RN
David Taupiac
LIOT
Denis Fégné
SOC
Emmanuel Mandon
Dem
Ersilia Soudais
LFI-NFP
Fabrice Barusseau
SOC
Fabrice Roussel
SOC
François-Xavier Ceccoli
DR
Frédéric-Pierre Vos
RN
Gabriel Amard
LFI-NFP
Gérard Leseul
SOC
Guillaume Lepers
DR
Jean-Marie Fiévet
EPR
Jean-Michel Brard
HOR
Jean-Pierre Taite
DR
Jean-Yves Bony
DR
Jimmy Pahun
Dem
Julie Lechanteux
RN
Julie Ozenne
EcoS
Julien Guibert
RN
Lionel Causse
EPR
Loïc Prud'homme
LFI-NFP
Marc Chavent
UDR
Marcellin Nadeau
GDR
Marie Pochon
EcoS
Mickaël Cosson
Dem
Nicolas Bonnet
EcoS
Nicolas Thierry
EcoS
Olga Givernet
EPR
Pascal Markowsky
RN
Peio Dufau
SOC
Philippe Bolo
Dem
Pierrick Courbon
SOC
Romain Eskenazi
SOC
Sandrine Le Feur
EPR
Sébastien Humbert
RN
Sophie Panonacle
EPR
Stéphane Delautrette
SOC
Stéphane Lenormand
LIOT
Sylvain Carrière
LFI-NFP
Sylvie Ferrer
LFI-NFP
Timothée Houssin
RN
Vincent Descoeur
DR
Vincent Thiébaut
HOR
Xavier Roseren
HOR
Compte rendu dispo
Compte rendu n°029 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, session 2024-2025
Source
Assemblée nationale, notice open data officielle
Formats exploitables
JSON
Dialogue officiel
Aucun dialogue exploitable détecté
Documents externes indisponibles
La notice JSON est présente, mais les formats PDF / WORD signalés par la notice contiennent des URL injoignables URL signalées par la notice officielle PDF https://docparl.assemblee-nationale.fr/base/CRCANR5L17S2025PO419865N029?format=application/pdf WORD https://docparl.assemblee-nationale.fr/base/CRCANR5L17S2025PO419865N029?format=application/msword