Commission Ordinaire Compte rendu & vidéo Presse
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lutter contre les addictions numériques chez les enfants :(proposition de résolution européenne) (Mme Marietta Karamanli, rapporteure) (n° 484)

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nomination de rapporteurs sur les propositions de résolution européennes : de Mme Louise Morel et plusieurs de ses collègues invitant le Gouvernement à se prononcer en faveur de la modification du régime du démarchage téléphonique au niveau européen (n° 331)

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de Mme Elsa Faucillon et plusieurs de ses collègues visant à la création d'une flotte européenne de sauvetage en mer (n° 180).

Mercredi 30 octobre 2024 16:45 – 17:30 45 min Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 9 rue de Bourgogne, 3ème étage Confirmé Créée le 24/10/2024 PO415287

Lutter contre les addictions numériques chez les enfants : examen de la proposition de résolution européenne de Mme Marietta KARAMANLI (Mme Marietta KARAMANLI, rapporteure) (n° 484)
Nomination de rapporteurs sur les propositions de résolution européennes :
de Mme Louise MOREL et plusieurs de ses collègues invitant le Gouvernement à se prononcer en faveur de la modification du régime du démarchage téléphonique au niveau européen (n° 331)
de Mme Elsa FAUCILLON et plusieurs de ses collègues visant à la création d'une flotte européenne de sauvetage en mer (n° 180)

24.5%
Taux de présence
12
Présents
37
Absents
0
Excusés
1
Examen du texte
Examen Supprimé
2
Examen du texte
Examen Supprimé
3
Examen du texte
Examen Supprimé
4
Nomination de rapporteur
5
Nomination de rapporteur
Compte rendu dispo

Compte rendu n°0004 de la Commission des affaires européennes, session 2024-2025

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