suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions : écologie, développement et mobilité durables : énergie, climat et après-mines
suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions : écologie, développement et mobilité durables : énergie, climat et après-mines
service public de l’énergie
sûreté nucléaire et radioprotection
financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale (M. David Amiel, rapporteur spécial)
infrastructures et services de transports
contrôle et exploitation aériens (Mme Christine Arrighi, rapporteure spéciale)
paysage, eau et biodiversité
prévention des risques
expertise, information géographique et météorologie
conduite et pilotage des politiques de l’écologie, du développement et des mobilités durables
fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires (M. Tristan Lahais et Mme Eva Sas rapporteurs spéciaux)
affaires maritimes, pêche et aquaculture (M. Matthias Renault, rapporteur spécial).
– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
- Écologie, développement et mobilité durables :
- Énergie, climat et après-mines ; Service public de l’énergie ; Sûreté nucléaire et radioprotection ; Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale (M. David AMIEL, rapporteur spécial)
- Infrastructures et services de transports ; Contrôle et exploitation aériens (Mme Christine ARRIGHI, rapporteure spéciale)
- Paysage, eau et biodiversité ; Prévention des risques ; Expertise, information géographique et météorologie ; Conduite et pilotage des politiques de l’écologie, du développement et des mobilités durables ; Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires (M. Tristan LAHAIS et Mme Eva SAS, rapporteurs spéciaux)
- Affaires maritimes, pêche et aquaculture (M. Matthias RENAULT, rapporteur spécial)
Compte rendu n°034 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, session 2024-2025
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