examen, pour avis, du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n° 1641) (Mme Olga Givernet, rapporteure pour avis)
éventuellement, examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance (n° 2193) (M. Fabrice Barusseau, rapporteur).
- Examen, pour avis, du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n° 1641) (Mme Olga Givernet, rapporteure pour avis).
La commission est saisie pour avis, avec délégation au fond, sur les articles 3 bis, 12, 18 bis, 21, 22 et 36 ;
- Éventuellement, examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance (n° 2193) (M. Fabrice Barusseau, rapporteur).
83.8%
Taux de présence
62
Présents
6
Absents
6
Excusés
1
Examen du texte
62 présents · 6 absents · 6 excusés
Présents par groupe :
RN 13
EPR 11
LFI-NFP 9
SOC 7
DR 5
EcoS 5
HOR 4
Dem 3
LIOT 2
UDR 2
NI 1
Alexis Jolly
RN
Anaïs Sabatini
RN
Annaïg Le Meur
EPR
Anne Stambach-Terrenoir
LFI-NFP
Antoine Vermorel-Marques
DR
Aurélien Dutremble
RN
Béatrice Roullaud
RN
Benoît Blanchard
HOR
Benoît Larrouquis
EPR
Bérenger Cernon
LFI-NFP
Chantal Jourdan
SOC
Constance de Pélichy
LIOT
Danielle Brulebois
EPR
Denis Fégné
SOC
Ersilia Soudais
LFI-NFP
Fabrice Barusseau
SOC
Fabrice Brun
DR
Fabrice Roussel
SOC
Gabriel Amard
LFI-NFP
Gérard Leseul
SOC
Hubert Ott
Dem
Jean-Marie Fiévet
EPR
Jean-Michel Brard
HOR
Jean-Pierre Taite
DR
Jean-Yves Bony
DR
Jimmy Pahun
Dem
Julie Lechanteux
RN
Julie Ozenne
EcoS
Julien Guibert
RN
Lionel Causse
EPR
Loïc Prud'homme
LFI-NFP
Manon Bouquin
RN
Marc Chavent
UDR
Marie Pochon
EcoS
Matthieu Marchio
RN
Mickaël Cosson
Dem
Murielle Lepvraud
LFI-NFP
Nathalie Coggia
EPR
Nicolas Bonnet
EcoS
Nicolas Thierry
EcoS
Olga Givernet
EPR
Olivier Becht
EPR
Pascal Markowsky
RN
Peio Dufau
SOC
Pierre Meurin
RN
Pierre-Henri Carbonnel
UDR
Raphaël Schellenberger
NI
Romain Eskenazi
SOC
Sandrine Lalanne
EPR
Sandrine Le Feur
EPR
Sébastien Delogu
LFI-NFP
Sébastien Humbert
RN
Sébastien Peytavie
EcoS
Sophie Panonacle
EPR
Stéphane Lenormand
LIOT
Sylvain Carrière
LFI-NFP
Sylvie Ferrer
LFI-NFP
Timothée Houssin
RN
Vincent Descoeur
DR
Vincent Thiébaut
HOR
Xavier Roseren
HOR
Yaël Ménaché
RN
Compte rendu dispo
Compte rendu n°019 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, session 2025-2026
Source
Assemblée nationale, notice open data officielle
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