Commission
Ordinaire
– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements déposés sur la proposition de loi élevant Alfred Dreyfus au grade de général de brigade (n° 1463) (M. Charles Sitzenstuhl, rapporteur).
Lundi 2 juin 2025
Salle 4123 – 9 rue de Bourgogne, 1er étage
Annulé
Créée le 28/05/2025
PO59046
– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements déposés sur la proposition de loi élevant Alfred Dreyfus au grade de général de brigade (n° 1463) (M. Charles Sitzenstuhl, rapporteur).
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Examen du texte
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Annulé
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