Conséquences du tourisme sur l’accès au logement dans l’Union européenne : communication de Mme Colette Capdevielle et examen d’un avis politique
Conséquences du tourisme sur l’accès au logement dans l’Union européenne : communication de Mme Colette Capdevielle et examen d’un avis politique
nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne visant à promouvoir une pratique de la pêche durable et respectueuse des ressources halieutiques et des océans (n° 2517)
examen dans le cadre d’une discussion générale commune : du rapport d’information sur la politique commune de la pêche (M. Damien Girard et Mme Liliana Tanguy, rapporteurs d’information)
de la proposition de résolution européenne visant à promouvoir une pratique de la pêche durable et respectueuse des ressources halieutiques et des océans (n° 2517)
de la proposition de résolution européenne visant à sauvegarder la pêche française de Méditerranée (n° 1379) (M. Aurélien Lopez-Liguori, rapporteur).
Conséquences du tourisme sur l’accès au logement dans l’Union européenne : communication de Mme Colette Capdevielle et examen d’un avis politique ;
Nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne de Mme Anna Pic et plusieurs de ses collègues visant à promouvoir une pratique de la pêche durable et respectueuse des ressources halieutiques et des océans (n° 2517) ;
Examen dans le cadre d’une discussion générale commune :
du rapport d’information sur la politique commune de la pêche (M. Damien Girard et Mme Liliana Tanguy, rapporteurs d’information) ;
de la proposition de résolution européenne de Mme Anna Pic et plusieurs de ses collègues visant à promouvoir une pratique de la pêche durable et respectueuse des ressources halieutiques et des océans (n° 2517) (XXXX, rapporteure) ;
de la proposition de résolution européenne de M. Aurélien Lopez-Liguori et plusieurs de ses collègues visant à sauvegarder la pêche française de Méditerranée (n° 1379) (M. Aurélien Lopez-Liguori, rapporteur).
Compte rendu n°0057 de la Commission des affaires européennes, session 2025-2026
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