audition de M. Nacer Meddah, président de la troisième chambre de la Cour des comptes, et MM. Emmanuel Suard et Louis Vallernaud, présidents de section à la troisième chambre, sur les rapports publics thématiques relatifs à la contribution de vie étudiante et de campus (CVEC) et à l’enseignement primaire
examen, selon la procédure de législation en commission, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relative à la restitution d’un bien culturel à la République de Côte d’Ivoire (n° 1350) (M. Bertrand Sorre, rapporteur).
– Audition de M. Nacer Meddah, président de la troisième chambre de la Cour des comptes, et MM. Emmanuel Suard et Louis Vallernaud, présidents de section à la troisième chambre, sur les rapports publics thématiques relatifs à la contribution de vie étudiante et de campus (CVEC) et à l’enseignement primaire
– Examen, selon la procédure de législation en commission, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relative à la restitution d’un bien culturel à la République de Côte d’Ivoire (n° 1350) (M. Bertrand Sorre, rapporteur)
61.6%
Taux de présence
45
Présents
19
Absents
9
Excusés
1
Examen du texte
45 présents · 19 absents · 9 excusés
Présents par groupe :
RN 11
EPR 6
SOC 6
LFI-NFP 5
DR 3
EcoS 3
HOR 3
Dem 3
NI 2
UDR 1
LIOT 1
GDR 1
Alexandre Portier
DR
Anne Sicard
RN
Arnaud Bonnet
EcoS
Aurélien Taché
LFI-NFP
Bartolomé Lenoir
UDR
Béatrice Bellamy
HOR
Béatrice Piron
HOR
Bénédicte Auzanot
RN
Bertrand Sorre
EPR
Bruno Bilde
RN
Bruno Clavet
RN
Céline Calvez
EPR
Christophe Proença
SOC
Eric Liégeon
DR
Erwan Balanant
Dem
Fatiha Keloua Hachi
SOC
Florence Herouin-Léautey
SOC
Florence Joubert
RN
Géraldine Bannier
Dem
Graziella Melchior
EPR
Idir Boumertit
LFI-NFP
Jean-Claude Raux
EcoS
Jérémie Patrier-Leitus
HOR
Joël Bruneau
LIOT
José Beaurain
RN
José Gonzalez
RN
Julie Delpech
EPR
Laurent Croizier
Dem
Lisette Pollet
RN
Marie Mesmeur
LFI-NFP
Philippe Ballard
RN
Philippe Brun
SOC
Pierrick Courbon
SOC
Prisca Thevenot
EPR
Rodrigo Arenas
LFI-NFP
Roger Chudeau
RN
Sacha Houlié
SOC
Salvatore Castiglione
Sarah Legrain
LFI-NFP
Sébastien Martin
Soumya Bourouaha
GDR
Steevy Gustave
EcoS
Thierry Perez
RN
Véronique Riotton
EPR
Virginie Duby-Muller
DR
Aly Diouara
LFI-NFP
Ayda Hadizadeh
SOC
Aymeric Caron
LFI-NFP
Caroline Parmentier
RN
Christophe Marion
EPR
Claudia Rouaux
SOC
Delphine Lingemann
Dem
Emmanuel Grégoire
SOC
Estelle Mercier
SOC
Fabrice Brun
DR
Frédérique Meunier
DR
Isabelle Rauch
HOR
Julien Odoul
RN
Maud Bregeon
Maxime Michelet
UDR
Paul Vannier
LFI-NFP
Raphaël Arnault
LFI-NFP
Sophie Taillé-Polian
EcoS
Violette Spillebout
EPR
Compte rendu dispo
Compte rendu n°092 de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation, session 2024-2025
Source
Assemblée nationale, notice open data officielle
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