présentation du rapport de la mission d’information sur l’articulation des politiques publiques ayant un impact sur la lutte contre l’artificialisation des sols (Mmes Sandrine Le Feur et Constance de Pélichy, corapporteures)
présentation du rapport de la mission d’information sur le rôle du pastoralisme dans l’aménagement du territoire, les causes de son déclin et les conséquences pour le développement durable des territoires ruraux (M. Jean-Yves Bony et Mme Marie Pochon, corapporteurs).
– Présentation du rapport de la mission d’information sur l’articulation des politiques publiques ayant un impact sur la lutte contre l’artificialisation des sols (Mmes Sandrine Le Feur et Constance de Pélichy, corapporteures) ;
– Présentation du rapport de la mission d’information sur le rôle du pastoralisme dans l’aménagement du territoire, les causes de son déclin et les conséquences pour le développement durable des territoires ruraux (M. Jean-Yves Bony et Mme Marie Pochon, corapporteurs).
72%
Taux de présence
54
Présents
11
Absents
10
Excusés
Ordre du jour
Ordre du jour non encore publié
54 présents · 11 absents · 10 excusés
Présents par groupe :
RN 8
SOC 7
EPR 6
LFI-NFP 5
HOR 5
LIOT 5
EcoS 5
DR 4
Dem 3
NI 2
UDR 2
GDR 2
Anaïs Sabatini
RN
Anne Stambach-Terrenoir
LFI-NFP
Anne-Cécile Violland
HOR
Aurélien Dutremble
RN
Bérenger Cernon
LFI-NFP
Chantal Jourdan
SOC
Christelle Petex
Constance de Pélichy
LIOT
Danielle Brulebois
EPR
David Taupiac
LIOT
Denis Fégné
SOC
Emmanuel Blairy
RN
Éric Michoux
UDR
Ersilia Soudais
LFI-NFP
Fabrice Barusseau
SOC
Fabrice Roussel
SOC
Frédéric-Pierre Vos
RN
Gérard Leseul
SOC
Hubert Ott
Dem
Jean-François Rousset
EPR
Jean-Michel Brard
HOR
Jean-Pierre Bataille
LIOT
Jean-Pierre Taite
DR
Jean-Victor Castor
GDR
Jean-Yves Bony
DR
Jimmy Pahun
Dem
Julie Lechanteux
RN
Julie Ozenne
EcoS
Julien Guibert
RN
Lionel Causse
EPR
Lisa Belluco
EcoS
Loïc Prud'homme
LFI-NFP
Marc Chavent
UDR
Marcellin Nadeau
GDR
Marie Pochon
EcoS
Mickaël Cosson
Dem
Nicolas Bonnet
EcoS
Nicolas Thierry
EcoS
Olga Givernet
EPR
Pascal Markowsky
RN
Paul Molac
LIOT
Peio Dufau
SOC
Pierre Cazeneuve
EPR
Raphaël Schellenberger
NI
Romain Eskenazi
SOC
Sandrine Le Feur
EPR
Sébastien Humbert
RN
Stéphane Lenormand
LIOT
Sylvain Berrios
HOR
Sylvie Ferrer
LFI-NFP
Vincent Descoeur
DR
Vincent Rolland
DR
Vincent Thiébaut
HOR
Xavier Roseren
HOR
Compte rendu dispo
Compte rendu n°039 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, session 2024-2025
Source
Assemblée nationale, notice open data officielle
Formats exploitables
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Dialogue officiel
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