désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à la création d’un centre hospitalier universitaire en Corse (n° 341)
désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps (n° 277)
désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi sur le remboursement intégral des fauteuils roulants par l’Assurance maladie (n° 203)
désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l’instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé (n° 104)
désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi prenant des mesures d’urgence pour protéger nos enfants accueillis en crèches privées à but lucratif (n° 517)
désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à former les jeunes aux premiers secours en santé mentale (n° 521)
audition de M. Bernard Lejeune, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport relatif à l’accueil et au traitement des urgences à l’hôpital, communiqué à la commission des affaires sociales en application des dispositions de l’article L.O. 132 3 1 du code des juridictions financières.
Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à la création d’un centre hospitalier universitaire en Corse (n° 341)
Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps (n° 277)
Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi sur le remboursement intégral des fauteuils roulants par l’Assurance maladie (n° 203)
Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l’instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé (n° 104)
Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi prenant des mesures d’urgence pour protéger nos enfants accueillis en crèches privées à but lucratif (n° 517)
Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à former les jeunes aux premiers secours en santé mentale (n° 521)
Audition de M. Bernard Lejeune, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport relatif à l’accueil et au traitement des urgences à l’hôpital, communiqué à la commission des affaires sociales en application des dispositions de l’article L.O. 132 3 1 du code des juridictions financières
51.4%
Taux de présence
38
Présents
29
Absents
7
Excusés
1
Nomination rapporteur
2
Nomination rapporteur
38 présents · 29 absents · 7 excusés
Présents par groupe :
RN 8
LFI-NFP 6
SOC 6
EPR 5
DR 4
Dem 2
EcoS 2
NI 2
HOR 1
LIOT 1
GDR 1
Anaïs Belouassa-Cherifi
LFI-NFP
Anchya Bamana
RN
Angélique Ranc
RN
Annie Vidal
EPR
Arnaud Simion
SOC
Chantal Jourdan
SOC
Christophe Bentz
RN
Christophe Mongardien
EPR
Cyrille Isaac-Sibille
Dem
Damien Maudet
LFI-NFP
Elie Califer
SOC
Élise Leboucher
LFI-NFP
Emmanuel Taché
RN
Fabien Di Filippo
DR
Frédéric Valletoux
HOR
Guillaume Florquin
RN
Hadrien Clouet
LFI-NFP
Hendrik Davi
EcoS
Jean-François Rousset
EPR
Joël Aviragnet
SOC
Joséphine Missoffe
EPR
Josiane Corneloup
DR
Michel Lauzzana
EPR
Océane Godard
SOC
Olivier Falorni
Dem
Paul-André Colombani
LIOT
René Lioret
RN
Sandrine Rousseau
EcoS
Sandrine Runel
SOC
Ségolène Amiot
LFI-NFP
Sophie Delorme Duret
Stéphanie Rist
Théo Bernhardt
RN
Thibault Bazin
DR
Thierry Frappé
RN
Yannick Monnet
GDR
Yannick Neuder
DR
Zahia Hamdane
LFI-NFP
Arthur Delaporte
SOC
Benjamin Lucas-Lundy
EcoS
Brigitte Liso
EPR
Céline Hervieu
SOC
Christine Le Nabour
EPR
Christine Loir
RN
François Gernigon
HOR
Gaëtan Dussausaye
RN
Guillaume Garot
SOC
Hanane Mansouri
UDR
Jean-Carles Grelier
Dem
Joëlle Mélin
RN
Karen Erodi
LFI-NFP
Karim Benbrahim
SOC
Katiana Levavasseur
RN
Louis Boyard
LFI-NFP
Marie-Charlotte Garin
EcoS
Nathalie Colin-Oesterlé
HOR
Nicolas Turquois
Dem
Nicole Dubré-Chirat
EPR
Olivier Fayssat
UDR
Philippe Vigier
Dem
Sandra Delannoy
RN
Sandrine Dogor-Such
RN
Serge Muller
RN
Stéphane Viry
LIOT
Sylvie Bonnet
DR
Thomas Ménagé
RN
Vincent Thiébaut
HOR
Compte rendu dispo
Compte rendu n°024 de la Commission des affaires sociales, session 2024-2025
Source
Assemblée nationale, notice open data officielle
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