examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2025 (sous réserve de son dépôt) : examen de l’avis sur le prélèvement sur recettes au profit de l’Union européenne (M. Arnaud Le Gall, rapporteur pour avis)
examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2025 (sous réserve de son dépôt) : examen de l’avis sur le prélèvement sur recettes au profit de l’Union européenne (M. Arnaud Le Gall, rapporteur pour avis)
vote sur l’article du projet de loi de finances pour 2025 prévoyant le prélèvement sur recettes au profit de l’Union européenne
examen pour avis des crédits de la mission écologie, développement et mobilité durables (Mme Dominique Voynet, rapporteure pour avis)
vote sur les crédits de la mission écologie, développement et mobilité durables.
– Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2025 (sous réserve de son dépôt) :
- Examen de l’avis sur le prélèvement sur recettes au profit de l’Union européenne (M. Arnaud Le Gall, rapporteur pour avis) ;
• Vote sur l’article du projet de loi de finances pour 2025 prévoyant le prélèvement sur recettes au profit de l’Union européenne ;
- Examen pour avis des crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables (Mme Dominique Voynet, rapporteure pour avis) ;
• Vote sur les crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables.
Compte rendu n°006 de la Commission des affaires étrangères, session 2024-2025
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