désignation d’un rapporteur de la mission d’information commune avec la commission de la défense sur les changements environnementaux et les enjeux de défense
désignation d’un rapporteur de la mission d’information commune avec la commission de la défense sur les changements environnementaux et les enjeux de défense
désignation des membres de la mission d’information sur les contrôles, en particulier environnementaux, des produits importés en France dans le cadre de la politique de réciprocité
désignation des membres de la mission d’information sur la territorialisation et le portage des politiques publiques en termes d’aménagement du territoire et de transition énergétique et écologique
désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2026 (sous réserve de son dépôt). audition de représentants de l’Institut de l’économie pour le climat (I4CE) sur le budget climat base zéro et le financement de la transition écologique : M. Damien Demailly, directeur général adjoint, M. François Thomazeau et Mme Julia Grimault, directeurs de programme.
– Désignation d’un rapporteur de la mission d’information commune avec la commission de la défense sur les changements environnementaux et les enjeux de défense ;
– Désignation des membres de la mission d’information sur les contrôles, en particulier environnementaux, des produits importés en France dans le cadre de la politique de réciprocité ;
– Désignation des membres de la mission d’information sur la territorialisation et le portage des politiques publiques en termes d’aménagement du territoire et de transition énergétique et écologique ;
– Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2026 (sous réserve de son dépôt).
– Audition de représentants de l’Institut de l’économie pour le climat (I4CE) sur le budget climat base zéro et le financement de la transition écologique : M. Damien Demailly, directeur général adjoint, M. François Thomazeau et Mme Julia Grimault, directeurs de programme.
Compte rendu n°053 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, session 2024-2025
La notice JSON est présente, mais les formats PDF / WORD signalés par la notice contiennent des URL injoignables URL signalées par la notice officielle PDF https://docparl.assemblee-nationale.fr/base/CRCANR5L17S2025PO419865N053?format=application/pdf WORD https://docparl.assemblee-nationale.fr/base/CRCANR5L17S2025PO419865N053?format=application/msword