communication des rapporteurs sur l’application des lois, dans la perspective de la séance de contrôle du mardi 10 février 2026 : . Mme Olga Givernet et M. Nicolas Bonnet (Transports)
communication des rapporteurs sur l’application des lois, dans la perspective de la séance de contrôle du mardi 10 février 2026 : . Mme Olga Givernet et M. Nicolas Bonnet (Transports)
. M. Gérard Leseul et M. Vincent Thiébaut (Énergie, climat, mines)
. M. Hubert Ott et Mme Muriel Lepvraud (Milieux naturels et biodiversité)
. Mme Véronique Riotton et Mme Manon Bouquin (Économie circulaire).
Communication des rapporteurs sur l’application des lois, dans la perspective de la séance de contrôle du mardi 10 février 2026 :
. Mme Olga Givernet et M. Nicolas Bonnet (Transports),
. M. Gérard Leseul et M. Vincent Thiébaut (Énergie, climat, mines),
. M. Hubert Ott et Mme Muriel Lepvraud (Milieux naturels et biodiversité),
. Mme Véronique Riotton et Mme Manon Bouquin (Économie circulaire).
Compte rendu n°025 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, session 2025-2026
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