Commission du 28/01/2026 — examen, sur le rapport de Mme Isabelle Rauch, des…

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examen, sur le rapport de Mme Isabelle Rauch, des propositions de résolution européennes de Mme Isabelle Rauch sur : le télétravail frontalier (n° 1759)

l'affiliation sociale des enfants de travailleurs frontaliers (n° 1760)

les allocations chômage des travailleurs frontaliers (n° 1893)

nomination d’un rapporteur sur la proposition de résolution européenne visant à inscrire le Corps des Gardiens de la Révolution Islamique sur la liste européenne des organisations terroristes n° 2366

nomination d’un co-rapporteur d’information sur l'union européenne face au défi du financement de la transition énergétique.

Mercredi 28 janvier 2026 15:00 – 16:00 1h Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 9 rue de Bourgogne, 3ème étage Confirmé Créée le 18/12/2025 PO415287

Examen, sur le rapport de Mme Isabelle Rauch, des propositions de résolution européennes de Mme Isabelle Rauch sur :
le télétravail frontalier (n° 1759) ;
l'affiliation sociale des enfants de travailleurs frontaliers (n° 1760) ;
les allocations chômage des travailleurs frontaliers (n° 1893).
Nomination d’un rapporteur sur la proposition de résolution européenne de Mme Constance Le Grip et plusieurs de ses collègues visant à inscrire le Corps des Gardiens de la Révolution Islamique sur la liste européenne des organisations terroristes n° 2366.
Nomination d’un co-rapporteur d’information sur l'union européenne face au défi du financement de la transition énergétique.

Commission — Mercredi 28 janvier 2026