nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à mettre en place un registre national des cancers (n° 119)
nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à mettre en place un registre national des cancers (n° 119)
Printemps social de l’évaluation : évaluation « Le fonds d’investissement dans la prévention de l’usure professionnelle » (M. Hadrien Clouet et M. Cyrille Isaac Sibille, rapporteurs) : - direction de la sécurité sociale – Mme Delphine Champetier, cheffe de service, adjointe au directeur
caisse nationale de l’assurance maladie – Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles – Mme Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels.
- Nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à mettre en place un registre national des cancers (n° 119)
Printemps social de l’évaluation : évaluation « Le fonds d’investissement dans la prévention de l’usure professionnelle » (M. Hadrien Clouet et M. Cyrille Isaac Sibille, rapporteurs) :
- Direction de la sécurité sociale – Mme Delphine Champetier, cheffe de service, adjointe au directeur
- Caisse nationale de l’assurance maladie – Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles – Mme Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels
Compte rendu n°093 de la Commission des affaires sociales, session 2024-2025
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