Commission Ordinaire Compte rendu & vidéo Presse
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nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à mettre en place un registre national des cancers (n° 119)

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Printemps social de l’évaluation : évaluation « Le fonds d’investissement dans la prévention de l’usure professionnelle » (M. Hadrien Clouet et M. Cyrille Isaac Sibille, rapporteurs) : - direction de la sécurité sociale – Mme Delphine Champetier, cheffe de service, adjointe au directeur

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caisse nationale de l’assurance maladie – Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles – Mme Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels.

Mardi 10 juin 2025 16:35 – 17:30 55 min Salle 6351 – Palais Bourbon, 1ème étage Confirmé Créée le 22/05/2025 PO420120

- Nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à mettre en place un registre national des cancers (n° 119)
Printemps social de l’évaluation : évaluation « Le fonds d’investissement dans la prévention de l’usure professionnelle » (M. Hadrien Clouet et M. Cyrille Isaac Sibille, rapporteurs) :
- Direction de la sécurité sociale – Mme Delphine Champetier, cheffe de service, adjointe au directeur
- Caisse nationale de l’assurance maladie – Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles – Mme Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels

14.9%
Taux de présence
11
Présents
53
Absents
10
Excusés
Ordre du jour Ordre du jour non encore publié
11 présents · 53 absents · 10 excusés
Présents par groupe : EPR 3 SOC 3 Dem 1 HOR 1 LFI-NFP 1 EcoS 1 DR 1
Compte rendu dispo

Compte rendu n°093 de la Commission des affaires sociales, session 2024-2025

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