Commission Ordinaire Compte rendu & vidéo Presse
1

examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à lutter contre les déserts médicaux, d’initiative transpartisane (n° 1180) (M. Guillaume Garot, rapporteur)

2

audition de Mme Claire Thoury, présidente du comité de gouvernance de la Convention citoyenne sur la fin de vie, et de Mme Soline Castel et M. Jean-Noël Jourdan, membres de la Convention, sur les propositions de loi relative aux soins palliatifs et d’accompagnement (n° 1102) et relative à la fin de vie (n° 1100).

Mercredi 2 avril 2025 09:30 – 10:30 1h Salle 6351 – Palais Bourbon, 1ème étage Confirmé Créée le 20/03/2025 PO420120

Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à lutter contre les déserts médicaux, d’initiative transpartisane (n° 1180) (M. Guillaume Garot, rapporteur)
Audition de Mme Claire Thoury, présidente du comité de gouvernance de la Convention citoyenne sur la fin de vie, et de Mme Soline Castel et M. Jean-Noël Jourdan, membres de la Convention, sur les propositions de loi relative aux soins palliatifs et d’accompagnement (n° 1102) et relative à la fin de vie (n° 1100)

71.8%
Taux de présence
56
Présents
15
Absents
7
Excusés
1
Examen du texte
2
Examen du texte
Examen Eventuel Fin de vie
56 présents · 15 absents · 7 excusés
Présents par groupe : RN 11 EPR 7 SOC 7 DR 7 LFI-NFP 6 HOR 4 EcoS 4 Dem 4 UDR 2 NI 2 LIOT 1 GDR 1
Compte rendu dispo

Compte rendu n°060 de la Commission des affaires sociales, session 2024-2025

Source
Assemblée nationale, notice open data officielle
Formats exploitables
JSON
Dialogue officiel
Aucun dialogue exploitable détecté
Documents externes indisponibles

La notice JSON est présente, mais les formats PDF / WORD signalés par la notice contiennent des URL injoignables URL signalées par la notice officielle PDF https://docparl.assemblee-nationale.fr/base/CRCANR5L17S2025PO420120N060?format=application/pdf WORD https://docparl.assemblee-nationale.fr/base/CRCANR5L17S2025PO420120N060?format=application/msword