Ouverture de seance
La séance est ouverte.
Ordre du jour
Ordre du jour non encore publié
Réunion confirmé
L'ordre du jour détaillé et la liste des participants seront disponibles une fois la réunion confirmée et tenue.
Source de référence séance
Débats officiels structurés de la séance
Cette vue s'appuie sur le flux XML officiel des débats en séance publique : c'est la version la plus complète de la notice de cette réunion (sections, amendements, ordre des prises de parole). Le fil ci-dessous affiche l'intégralité des interventions chargées pour cette séance.
36
Interventions
sur l'ensemble de la séance
14
Orateurs
distincts repérés
4
Séquences
détectées dans le débat
0
Amendements
cités à l'oral
Contenu affiché sur cette page: 36 interventions sur 36 pour l'ensemble de la séance.
Repères de séance
Ouverture de seance
Nomination des trois questeurs et des douze secrétaires de l’Assemblée nationale
Suspension et reprise de la séance
Installation du bureau
II
Ouverture de seance
(La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
Nomination des trois questeurs et des douze secrétaires de l’Assemblée nationale
L’ordre du jour appelle la nomination, éventuellement par scrutin, des trois questeurs et des douze secrétaires de l’Assemblée nationale. Pour les fonctions de questeur, j’ai reçu quatre candidatures : celle de M. Bruno Bilde, celle de Mme Brigitte Klinkert, celle de Mme Christine Pirès Beaune et celle de Mme Michèle Tabarot. Le nombre des candidats étant supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il y a lieu de procéder à un scrutin. Je rappelle que le scrutin est secret et qu’il n’y a pas de délégations de vote. Au premier et au deuxième tours sont élus, dans l’ordre des suffrages, les candidats ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés. Au troisième tour, la majorité relative suffit. En cas d’égalité des suffrages, le candidat le plus âgé est élu. Le vote se déroule dans les salles voisines de la salle des séances. Des bulletins imprimés sont à votre disposition. Toutefois, les bulletins manuscrits sont valables. Pour être valables, les bulletins doivent être mis dans l’urne sous enveloppe. Je rappelle enfin que seuls sont valables les suffrages exprimés dans les enveloppes ne contenant pas, au total, plus de trois noms. J’ouvre le scrutin, qui est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. Je vous propose de le clore dans trente minutes, si cela vous convient, c’est-à-dire à vingt-deux heures cinq. (Approbations sur divers bancs.)
Nomination des trois questeurs et des douze secrétaires de l’Assemblée nationale
Très bien !
Nomination des trois questeurs et des douze secrétaires de l’Assemblée nationale
Sa clôture sera annoncée par quatre sonneries.
Suspension et reprise de la séance
La séance est suspendue.
II
Suspension et reprise de la séance
(La séance, suspendue à vingt et une heures trente-cinq, est reprise à vingt-deux heures cinquante.)
Suspension et reprise de la séance
La séance est reprise. Voici les résultats du scrutin pour la nomination des questeurs : Nombre de votants : 550 Bulletins blancs ou nuls : 3 Nombre de suffrages exprimés : 547 Majorité absolue : 274 Ont obtenu : M. Bruno Bilde : 158 voix ; Mme Brigitte Klinkert : 401 voix ; Mme Christine Pirès Beaune : 460 voix (Applaudissements) ; Mme Michèle Tabarot : 261 voix ; Autres suffrages : 2. Mmes Christine Pirès Beaune et Brigitte Klinkert ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, je les proclame questeures de l’Assemblée nationale. (Applaudissements.) Il y a lieu de procéder à un deuxième tour de scrutin pour le siège de questeur qui reste à pourvoir. Les deux candidatures restantes sont-elles maintenues ? (M. Bruno Bilde et Mme Michèle Tabarot acquiescent.) Nous allons donc procéder immédiatement au deuxième tour du scrutin, pour lequel la majorité absolue des suffrages exprimés reste requise. Le scrutin se déroule dans les salles voisines de la salle des séances ; il est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale et ouvert pour une durée de vingt minutes.
Suspension et reprise de la séance
La séance est suspendue.
II
Suspension et reprise de la séance
(La séance, suspendue à vingt-deux heures cinquante, est reprise à vingt-trois heures cinquante-cinq.)
Suspension et reprise de la séance
La séance est reprise. Voici le résultat du deuxième tour du scrutin pour la nomination des questeurs : Nombre de votants : 438 Bulletins blancs ou nuls : 42 Suffrages exprimés : 396 Majorité absolue : 199 Ont obtenu : M. Bruno Bilde : 143 voix ; Mme Michèle Tabarot : 251 voix (Applaudissements) ; Autres suffrages : 2. Mme Michèle Tabarot ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, je la proclame questeure de l’Assemblée nationale. (Applaudissements.) À la suite des scrutins qui viennent d’avoir lieu, ont été nommées, dans cet ordre, questeures de l’Assemblée nationale : Mme Christine Pirès Beaune, Mme Brigitte Klinkert et Mme Michèle Tabarot. (Applaudissements.) Il s’agit de trois femmes : je crois que c’est une première dans l’histoire de notre assemblée. (Mêmes mouvements.)
Suspension et reprise de la séance
S’il s’était agi de trois hommes, on aurait dit que ce n’est pas normal. Je ne comprends pas !
Suspension et reprise de la séance
C’est l’évolution, ça compense pour le passé !
Suspension et reprise de la séance
On a pris les commandes, il était temps ! (Sourires.) Pour les fonctions de secrétaire, je suis saisie de seize candidatures : M. Gabriel Amard, M. Thibault Bazin, M. Christophe Blanchet, Mme Blandine Brocard, M. Inaki Echaniz, M. Philippe Gosselin, Mme Sandrine Josso, Mme Annaïg Le Meur, Mme Lise Magnier, M. Christophe Naegelen, M. Laurent Panifous, M. Stéphane Peu, M. Sébastien Peytavie, Mme Eva Sas, Mme Sabrina Sebaihi, M. Bertrand Sorre. J’ai été informée du retrait des candidatures de Mme Edwige Diaz et de Mme Hanane Mansouri. Le nombre de candidats étant supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il y a lieu de procéder à un scrutin. Celui-ci se déroulera à bulletins secrets, sans délégation de vote ; seront élus au premier et deuxième tour, dans l’ordre des suffrages, les candidats qui auront obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés ; au troisième tour, les candidats qui auront obtenu la majorité relative. Le scrutin sera dépouillé par les six scrutateurs titulaires et les deux scrutateurs suppléants. Je rappelle que seuls ces députés sont habilités à surveiller les opérations de vote. En effet, le fait que n’importe quel député ne puisse pas y assister est présenté, sur plusieurs réseaux sociaux, comme un scandale démocratique. C’est faux : selon notre règlement, cette tâche revient bien aux six scrutateurs et aux deux suppléants, tirés au sort. (Applaudissements.) La démocratie, c’est l’application de la règle. Merci de vous en souvenir ! J’ouvre le scrutin pour une durée de trente minutes. Il est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.
Suspension et reprise de la séance
La séance est suspendue.
II
Suspension et reprise de la séance
(La séance, suspendue à minuit, est reprise le samedi 20 juillet à une heure trente.)
Suspension et reprise de la séance
La séance est reprise.
Suspension et reprise de la séance
Voici les résultats du scrutin pour la nomination des secrétaires. Nombre de votants : 401 Bulletins blancs ou nuls : 1 Suffrages exprimés : 400 Majorité absolue : 201 Ont obtenu : M. Gabriel Amard : 187 voix ; M. Thibault Bazin : 191 voix ; M. Christophe Blanchet : 194 voix ; Mme Blandine Brocard : 198 voix ; M. Inaki Echaniz : 195 voix ; M. Philippe Gosselin : 194 voix ; Mme Sandrine Josso : 196 voix ; Mme Annaïg Le Meur : 194 voix ; Mme Lise Magnier : 194 voix ; M. Christophe Naegelen : 184 voix ; M. Laurent Panifous : 185 voix ; M. Stéphane Peu : 217 voix (Applaudissements) ; M. Sébastien Peytavie : 204 voix (Applaudissements) ; Mme Eva Sas : 192 voix ; Mme Sabrina Sebaihi : 191 voix ; M. Bertrand Sorre : 195 voix.
Suspension et reprise de la séance
M. Stéphane Peu et M. Sébastien Peytavie ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, je les proclame secrétaires de l’Assemblée nationale. (Applaudissements.) Il y a lieu de procéder à un deuxième tour de scrutin pour les dix sièges de secrétaire qui restent à pourvoir. Aucun désistement n’étant intervenu, je reste saisie de quatorze candidatures. Nous allons donc procéder immédiatement au deuxième tour de scrutin, ouvert pour une durée de quinze minutes. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. (Le scrutin est ouvert à une heure trente.)
Suspension et reprise de la séance
La séance est suspendue.
II
Suspension et reprise de la séance
(La séance, suspendue à une heure trente, est reprise à trois heures.)
Suspension et reprise de la séance
La séance est reprise. Voici les résultats du deuxième tour de scrutin pour la nomination des secrétaires : Nombre de votants : 386 Bulletins blancs ou nuls : 1 Nombre de suffrages exprimés : 385 Majorité absolue : 193 Ont obtenu : M. Gabriel Amard : 193 voix (Applaudissements) ; M. Thibault Bazin : 177 voix ; M. Christophe Blanchet : 178 voix ; Mme Blandine Brocard : 177 voix ; M. Inaki Echaniz : 199 voix (Applaudissements) ; M. Philippe Gosselin : 180 voix ; Mme Sandrine Josso : 180 voix ; Mme Annaïg Le Meur : 177 voix ; Mme Lise Magnier : 178 voix ; M. Christophe Naegelen : 325 voix (Applaudissements) ; M. Laurent Panifous : 329 voix (Applaudissements) ; Mme Eva Sas : 197 voix (Applaudissements) ; Mme Sabrina Sebaihi : 198 voix (Applaudissements) ; M. Bertrand Sorre : 177 voix. MM. Gabriel Amar, Inaki Echaniz, Christophe Naegelen et Laurent Panifous, ainsi que Mmes Eva Sas et Sabrina Sebaihi, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, je les proclame secrétaires de l’Assemblée nationale. (Vifs applaudissements.) Il y a lieu de procéder à un troisième tour de scrutin pour les quatre sièges de secrétaire restant à pourvoir. Je vous indique que je suis toujours saisie de huit candidatures et que Mme Farida Amrani, M. Alexis Corbière, Mme Sophie Pantel et Mme Mereana Reid Arbelot m’ont également informée de leur candidature au troisième tour. (Applaudissements.) Je rappelle qu’au troisième tour, la majorité relative suffit. En cas d’égalité des suffrages, le plus âgé est élu. Le scrutin se déroule dans les salles voisines de la salle des séances. Il est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale et ouvert pour une durée de quinze minutes. Il sera donc clos à trois heures quinze. À l’issue du scrutin, les scrutateurs se rendront au cinquième bureau pour procéder au dépouillement.
Suspension et reprise de la séance
La séance est suspendue.
II
Suspension et reprise de la séance
(La séance, suspendue à trois heures cinq, est reprise à quatre heures cinq.)
Suspension et reprise de la séance
La séance est reprise. Il est quatre heures du matin ; nous avons fini de constituer le bureau de l’Assemblée nationale. Voici le résultat du troisième tour de scrutin pour la nomination des secrétaires : Nombre de votants : 357 Bulletins blancs ou nuls : 5 Suffrages exprimés : 352 Ont obtenu : Mme Farida Amrani : 170 voix (Plusieurs députés ayant pris place à la gauche de l’hémicycle applaudissent) ; M. Thibault Bazin : 8 voix ; M. Christophe Blanchet : 156 voix ; Mme Blandine Brocard : 1 voix; M. Alexis Corbière : 165 voix (Mêmes mouvements) ; M. Philippe Gosselin : 160 voix ; Mme Sandrine Josso : 5 voix ; Mme Annaïg Le Meur : 4 voix; Mme Lise Magnier : 168 voix ; Mme Sophie Pantel : 172 voix (Mêmes mouvements) ; Mme Mereana Reid Arbelot : 175 voix (Mêmes mouvements) ; M. Bertrand Sorre : 155 voix ; Autres suffrages : 1 voix. Mme Farida Amrani, Mme Lise Magnier, Mme Sophie Pantel et Mme Mereana Reid Arbelot ayant obtenu la majorité relative des suffrages exprimés, je les proclame secrétaires de l’Assemblée nationale. (Applaudissements.) À la suite des scrutins qui viennent d’avoir lieu,…
Suspension et reprise de la séance
Nous sommes majoritaires au bureau !
Suspension et reprise de la séance
…ont été nommés secrétaires de l’Assemblée nationale M. Gabriel Amard, Mme Farida Amrani, M. Inaki Echaniz, Mme Lise Magnier, M. Christophe Naegelen, M. Laurent Panifous, Mme Sophie Pantel, M. Stéphane Peu, M. Sébastien Peytavie, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Eva Sas et Mme Sabrina Sebaihi. (Applaudissements.)
Installation du bureau
Je constate que le bureau de l’Assemblée nationale est constitué par les votes successifs auxquels nous avons procédé. Sa composition sera notifiée au Président de la République, au Premier ministre et au président du Sénat, et publiée au Journal officiel. Il se réunira aujourd’hui, samedi 20 juillet 2024, à seize heures.
Installation du bureau
Ils sont minoritaires au bureau !
Installation du bureau
Madame Panot, souhaitez-vous demander la parole ? Non ? Il s’agissait donc d’une intervention inopinée. La parole est à M. Benjamin Lucas-Lundy, pour un rappel au règlement.
Installation du bureau
Il se fonde sur les articles 8, 9 et 10 du règlement de l’Assemblée nationale, qui portent sur la composition de son bureau. Nous nous réjouissons solennellement que l’extrême droite ait enfin été écartée du bureau de l’Assemblée nationale. (Plusieurs députés ayant pris place à la gauche de l’hémicycle applaudissent.) En cela, nous nous sommes montrés fidèles au barrage que les Français ont érigé dans les urnes pour la République.
Installation du bureau
Mon cher collègue, s’agit-il vraiment d’un rappel au règlement ?
Installation du bureau
J’y viens ; il ne s’agissait que d’un préambule. Ce bureau aura une lourde responsabilité : il lui faudra tourner la page de la dérive autoritaire dont découle la mauvaise gestion de notre assemblée. Nous espérons que… (Mme la présidente coupe le micro de l’orateur.)
Installation du bureau
Ce n’était pas un rappel au règlement. La séance est levée.
II
Installation du bureau
(La séance est levée, le 20 juillet 2024, à quatre heures dix.)
II
Installation du bureau
Le directeur des comptes rendus Serge Ezdra