Retour aux dossiers

Dossier législatif 17e législature · Résolution

Coopération européenne renforcée contre l’antisémitisme et la haine anti-juive

considérée comme définitive en Dépôt : 28/01/2025 Dernier acte recensé : 05/05/2025

Partagez

Séance publique · Assemblée nationale · Lecture unique · considérée comme définitive en application de l'article 151-7 du Règlement

  1. Dépôt du texte · Assemblée nationaleLecture unique
  2. Examen en commission · Assemblée nationaleLecture unique
  3. Séance publique · Assemblée nationaleLecture unique
Ouvrir le texte
À propos du dossier
Initiateur(s)
Rapporteur(s)
Filtrer le dossier par étape de lecture
Navigation par étape de lecture Assemblée nationale · Lecture unique

Assemblée nationale — Lecture unique
Décision 05/05/2025
considérée comme définitive en application de l'article 151-7 du Règlement
Réunion de commission 18/03/2025
Affaires européennes Examen 16:30–17:50 CR n° 0019
Sujet: coopération européenne renforcée contre l’antisémitisme et la haine anti-juive (n° 858) (proposition de résolution européenne) (Mme Constance Le Grip, rapporteure) ; nomi…
Renvoi en commission au fond 18/03/2025
Lois Examen 16:30–17:50 CR n° 0019
Sujet: coopération européenne renforcée contre l’antisémitisme et la haine anti-juive (n° 858) (proposition de résolution européenne) (Mme Constance Le Grip, rapporteure) ; nomi…
Dépôt de rapport 18/03/2025
Affaires européennes Examen 16:30–17:50 CR n° 0019
Sujet: coopération européenne renforcée contre l’antisémitisme et la haine anti-juive (n° 858) (proposition de résolution européenne) (Mme Constance Le Grip, rapporteure) ; nomi…
Réunion de commission 05/03/2025
Affaires européennes Nomination rapporteur 15:00–16:15 CR n° 0018
Sujet: audition de M. Enrico Letta, président de l’institut Jacques Delors, ancien président du conseil italien, sur les conclusions de son rapport au Conseil européen sur l’ave…
Nomination de rapporteur 05/03/2025
Affaires européennes Rapporteur: Constance Le Grip Nomination rapporteur 15:00–16:15 CR n° 0018
Sujet: audition de M. Enrico Letta, président de l’institut Jacques Delors, ancien président du conseil italien, sur les conclusions de son rapport au Conseil européen sur l’ave…
Renvoi préalable 28/01/2025
Affaires européennes
1er dépôt d'une initiative. 28/01/2025

0 réunion le 13/11/2026 · 2 liées à cette lecture

Aucune réunion ne correspond à ces critères. Modifiez la date ou la recherche pour consulter les autres réunions de cette lecture.