Dossier législatif 17e législature · Résolution
Coopération européenne renforcée contre l’antisémitisme et la haine anti-juive
Séance publique · Assemblée nationale · Lecture unique · considérée comme définitive en application de l'article 151-7 du Règlement
-
Dépôt du texte · Assemblée nationaleLecture unique
-
Examen en commission · Assemblée nationaleLecture unique
-
Séance publique · Assemblée nationaleLecture unique
À propos du dossier
Lecture unique
Assemblée nationale
considérée comme définitive en application de l'article 151-7 du Règlement
05/05/2025
Assemblée nationale — Lecture unique
Décision
05/05/2025
Réunion de commission
18/03/2025
Sujet: coopération européenne renforcée contre l’antisémitisme et la haine anti-juive (n° 858) (proposition de résolution européenne) (Mme Constance Le Grip, rapporteure) ; nomi…
Renvoi en commission au fond
18/03/2025
Sujet: coopération européenne renforcée contre l’antisémitisme et la haine anti-juive (n° 858) (proposition de résolution européenne) (Mme Constance Le Grip, rapporteure) ; nomi…
Dépôt de rapport
18/03/2025
Sujet: coopération européenne renforcée contre l’antisémitisme et la haine anti-juive (n° 858) (proposition de résolution européenne) (Mme Constance Le Grip, rapporteure) ; nomi…
Réunion de commission
05/03/2025
Sujet: audition de M. Enrico Letta, président de l’institut Jacques Delors, ancien président du conseil italien, sur les conclusions de son rapport au Conseil européen sur l’ave…
Nomination de rapporteur
05/03/2025
Sujet: audition de M. Enrico Letta, président de l’institut Jacques Delors, ancien président du conseil italien, sur les conclusions de son rapport au Conseil européen sur l’ave…
Renvoi préalable
28/01/2025
1er dépôt d'une initiative.
28/01/2025
0 réunion le 13/11/2026 · 2 liées à cette lecture
Aucune réunion ne correspond à ces critères. Modifiez la date ou la recherche pour consulter les autres réunions de cette lecture.