17e législature — Assemblée nationale
Retour à l'agenda

Commission — Lundi 1 décembre 2025

Commission Ordinaire Compte rendu & vidéo Presse
1

audition, ouverte à la presse, réunissant la 1ère et la 6e chambre de la Cour des comptes : Mme Carine Camby, présidente de la 1ère chambre

2

M. Bernard Lejeune, président de la 6e chambre

3

Mme Corinne Soussia, présidente de section à la 6e chambre, conseillère

4

M. Denis Burckel, conseiller maître à la 6e chambre

5

M. Yves Guégano, conseiller maître à la 6e chambre.

Lundi 1 décembre 2025 09:35 – 11:30 1h55 Salle 6237 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol Confirmé Créée le 20/11/2025 PO869802

Audition, ouverte à la presse, réunissant la 1ère et la 6e chambre de la Cour des comptes :
- Mme Carine Camby, présidente de la 1ère chambre
- M. Bernard Lejeune, président de la 6e chambre
- Mme Corinne Soussia, présidente de section à la 6e chambre, conseillère
- M. Denis Burckel, conseiller maître à la 6e chambre
- M. Yves Guégano, conseiller maître à la 6e chambre

7.4%
Taux de présence
2
Présents
23
Absents
2
Excusés
Ordre du jour Ordre du jour non encore publié
Compte rendu dispo

Compte rendu n°035 de la Mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France, session 2025-2026

Source
Assemblée nationale, notice open data officielle
Formats exploitables
JSON
Dialogue officiel
Aucun dialogue exploitable détecté
Documents externes indisponibles

La notice JSON est présente, mais les formats PDF / WORD signalés par la notice contiennent des URL injoignables URL signalées par la notice officielle PDF https://docparl.assemblee-nationale.fr/base/CRCANR5L17S2026PO869802N035?format=application/pdf WORD https://docparl.assemblee-nationale.fr/base/CRCANR5L17S2026PO869802N035?format=application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document