Commission Ordinaire Compte rendu & vidéo Presse
audition, ouverte à la presse, de Mme Anne-Carole Bensadon et M. Franck Le Morvan, inspecteurs généraux des affaires sociales, et de Mme Sarah Bartoli, inspectrice des affaires sociales.
Mercredi 1 octobre 2025 14:05 – 14:55 50 min Salle 6237 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol Confirmé Créée le 26/09/2025 PO872476

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne-Carole Bensadon et M. Franck Le Morvan, inspecteurs généraux des affaires sociales, et de Mme Sarah Bartoli, inspectrice des affaires sociales

16.7%
Taux de présence
5
Présents
24
Absents
1
Excusés
Ordre du jour Ordre du jour non encore publié
Compte rendu dispo

Compte rendu n°024 de la Commission d’enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société, session 2025-2026

Source
Assemblée nationale, notice open data officielle
Formats exploitables
JSON
Dialogue officiel
Aucun dialogue exploitable détecté
Documents externes indisponibles

La notice JSON est présente, mais les formats PDF / WORD signalés par la notice contiennent des URL injoignables URL signalées par la notice officielle PDF https://docparl.assemblee-nationale.fr/base/CRCANR5L17S2026PO872476N024?format=application/pdf WORD https://docparl.assemblee-nationale.fr/base/CRCANR5L17S2026PO872476N024?format=application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document