– Éventuellement, examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (n° 995) (M. Mickaël Cosson, rapporteur).
Compte rendu n°033 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, session 2024-2025
La notice JSON est présente, mais les formats PDF / WORD signalés par la notice contiennent des URL injoignables URL signalées par la notice officielle PDF https://docparl.assemblee-nationale.fr/base/CRCANR5L17S2025PO419865N033?format=application/pdf WORD https://docparl.assemblee-nationale.fr/base/CRCANR5L17S2025PO419865N033?format=application/msword