Retour aux dossiers

Dossier législatif 17e législature · Résolution

Politique française d’expérimentation nucléaire en Polynésie française

En cours Dépôt : 04/10/2024 Dernier acte recensé : 14/01/2025

Partagez

Examen en commission · Assemblée nationale · Lecture unique

  1. Dépôt du texte · Assemblée nationaleLecture unique
  2. Examen en commission · Assemblée nationaleLecture unique
Ouvrir le texte
À propos du dossier
Initiateur(s)
Rapporteur(s)
Filtrer le dossier par étape de lecture
Navigation par étape de lecture Assemblée nationale · Lecture unique

Assemblée nationale — Lecture unique
Nomination de rapporteur 14/01/2025
Défense Rapporteur: Mereana Reid Arbelot Nomination rapporteur 14:10–15:00 CR n° 001
Sujet: nomination du Bureau ; désignation du rapporteur ; échange de vues sur l’organisation des travaux de la commission d’enquête.
Dépôt de rapport 13/12/2024
Défense
Réunion de commission 11/12/2024
Défense Examen 09:30–10:50 CR n° 029
Sujet: examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant la ratification du traité sur la coopération dans le domaine de la défense entre la République française…
Renvoi en commission au fond 04/10/2024
Défense
1er dépôt d'une initiative. 04/10/2024

0 réunion le 09/11/2026 · 2 liées à cette lecture

Aucune réunion ne correspond à ces critères. Modifiez la date ou la recherche pour consulter les autres réunions de cette lecture.