Séance plénière du 13/05/2026 — Questions au Gouvernement

1

Questions au Gouvernement

Questions au Gouvernement Confirmé

2

Suite de la discussion de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

Suite de la discussion Confirmé Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

3

Suite de la discussion de la proposition de loi visant à garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

Suite de la discussion Confirmé Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

4

Suite de la discussion de la proposition de loi visant à rétablir le dispositif « jeune docteur » dans le crédit d'impôt recherche

Suite de la discussion Supprimé

5

Suite de la discussion de la proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

Suite de la discussion Confirmé Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

6

Suite de la discussion de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine

Suite de la discussion Confirmé Pour une montagne vivante et souveraine

7

Suite de la discussion de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine

Suite de la discussion Confirmé Pour une montagne vivante et souveraine

8

Suite de la discussion de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine

Suite de la discussion Confirmé Pour une montagne vivante et souveraine

9

Suite de la discussion de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine

Suite de la discussion Confirmé Pour une montagne vivante et souveraine

10

Suite de la discussion de la proposition de loi visant à prévenir et lutter contre les violences en milieu scolaire

Suite de la discussion Supprimé

11

Suite de la discussion de la proposition de loi instituant un mécanisme de saisie des avoirs souverains étrangers gelés en réponse aux violations du droit international

Suite de la discussion Confirmé Instituer un mécanisme de saisie des avoirs souverains étrangers gelés en réponse aux violations du droit international

12

Suite de la discussion de la proposition de loi visant à instaurer un moratoire sur les projets de fermes aquacoles de saumons à circuit fermé

Suite de la discussion Supprimé

13

Suite de la discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à améliorer la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints d’un cancer, d’une maladie grave ou d’un handicap

Suite de la discussion Confirmé Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

14

Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger l’école de la République et les personnels qui y travaillent

Suite de la discussion Confirmé Proposition de loi visant à protéger l’école de la République et les personnels qui y travaillent

15

Suite de la discussion de la proposition de loi portant des mesures d'urgence pour améliorer la santé mentale des Français, d'initiative transpartisane

Suite de la discussion Supprimé

16

Suite de la discussion de la proposition de loi visant à protéger l’alimentation des Français et des Françaises des contaminations au cadmium

Suite de la discussion Confirmé Protéger l’alimentation des Français et des Françaises des contaminations au cadmium

17

Suite de la discussion de la proposition de résolution visant à évaluer précisément le coût réel et sociétal de l’insécurité routière et son impact sur les finances publiques (art. 34-1 C)

Suite de la discussion Supprimé

18

Suite de la discussion de la proposition de loi pour une génération sans sucre

Suite de la discussion Supprimé

19

Suite de la discussion de la proposition de loi visant à adapter les logements aux fortes chaleurs et à protéger leurs occupants

Suite de la discussion Supprimé

20

Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la sécurisation des marchés publiques numériques

Suite de la discussion Supprimé

21

Suite de la discussion de la proposition de loi pour l’égalité d’accès aux soins des ressortissants ultramarins en hexagone

Suite de la discussion Supprimé

22

Suite de la discussion de la proposition de loi portant plusieurs mesures de justice en faveur de la revalorisation des pensions de retraites agricoles

Suite de la discussion Supprimé

23

Suite de la discussion de la proposition de loi visant à incriminer l'usage récréatif du protoxyde d'azote et à prévenir les risques pour la sécurité routière

Suite de la discussion Supprimé

24

Suite de la discussion de la proposition de résolution, en application de l'article 34-1 de la constitution, visant à élargir la reconnaissance des maladies professionnelles provoquées par l’exposition aux rayonnements ionisants

Suite de la discussion Supprimé

25

Suite de la discussion de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les implications en France de l’affaire Epstein

Suite de la discussion Supprimé

26

Suite de la discussion de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les modalités de recrutement, de formation et d’organisation des activités périscolaires et extrascolaires et sur les mécanismes de prévention et de traitement des violences commises dans ce cadre

Suite de la discussion Supprimé

27

Suite de la discussion de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la responsabilité du Gouvernement dans l'abandon de l'usine Vencorex

Suite de la discussion Supprimé

Séance plénière — Mercredi 13 mai 2026