Commission Ordinaire Compte rendu & vidéo Presse Visio
1

présentation, ouverte à la presse, de la communication de la mission flash sur l’impact des taxes et redevances qui s’appliquent au transport aérien desservant les outre-mer (Mme Béatrice Bellay, MM. Elie Califer, Stéphane Lenormand et Davy Rimane rapporteurs)

2

questions diverses.

Mardi 28 avril 2026 17:25 – 18:40 1h15 Salle 7040 – 103 rue de l'Université, 2ème sous-sol Confirmé Créée le 17/04/2026 PO675659

Présentation, ouverte à la presse, de la communication de la mission flash sur l’impact des taxes et redevances qui s’appliquent au transport aérien desservant les outre-mer (Mme Béatrice Bellay, MM. Elie Califer, Stéphane Lenormand et Davy Rimane rapporteurs) ;
Questions diverses.

17.6%
Taux de présence
9
Présents
41
Absents
1
Excusés
Ordre du jour Ordre du jour non encore publié
Compte rendu dispo

Compte rendu n°009 de la Délégation aux outre-mer, session 2025-2026

Source
Assemblée nationale, notice open data officielle
Formats exploitables
JSON
Dialogue officiel
Aucun dialogue exploitable détecté
Documents externes indisponibles

La notice JSON est présente, mais les formats PDF / WORD signalés par la notice contiennent des URL injoignables URL signalées par la notice officielle PDF https://docparl.assemblee-nationale.fr/base/CRCANR5L17S2026PO675659N009?format=application/pdf WORD https://docparl.assemblee-nationale.fr/base/CRCANR5L17S2026PO675659N009?format=application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document