Commission du 08/04/2026 — nomination de rapporteurs et de rapporteurs…

Commission Ordinaire Compte rendu & vidéo Presse

nomination de rapporteurs et de rapporteurs d'information

communication et avis politique de Mme Danièle Obono sur le coût environnemental de l’intelligence artificielle

examen de la proposition de résolution européenne appelant en la reconnaissance et la commémoration du génocide des Roms, Sintis, Gitans, Manouches, Yéniches et Voyageurs (n°2583).

Mercredi 8 avril 2026 15:05 – 16:20 1h15 Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 9 rue de Bourgogne, 3ème étage Confirmé Créée le 26/03/2026 PO415287

Nomination de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne :
de Mme Sandra Regol et plusieurs de ses collègues, relative à la reconnaissance et à la commémoration du génocide des Roms, Sintis, Gitans, Manouches, Yéniches et Voyageurs (n° 2583) ;
de M. Aurélien Taché et plusieurs de ses collègues, visant à renforcer la protection de l’Union face aux effets des législations extraterritoriales étrangères (n° 2417) ;
de Mme Sabrina Sebaihi et plusieurs de ses collègues visant à suspendre l’accord d’association Union européenne - Israël et à l’adoption de sanctions contre les violations du droit international humanitaire (n°1765).
Nomination de rapporteurs d’information ;
Le coût environnemental de l’intelligence artificielle : communication de Mme Danièle Obono et présentation d'un avis politique ;
La reconnaissance et la commémoration du génocide des Roms, Sintis, Gitans, Manouches, Yéniches et Voyageurs : examen de la proposition de résolution européenne de Mme Sandra Regol et plusieurs de ses collègues (NNN, rapporteure).

Commission — Mercredi 8 avril 2026