Commission du 25/03/2026 — désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi…

Commission Ordinaire Compte rendu & vidéo Presse

désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (n° 1502)

désignation d’un rapporteur, en application de l’article 148 alinéa 2 du Règlement, sur quatre pétitions renvoyées à la commission (pétitions n° 2760 pour l’abrogation des ZFE, n° 3021 pour une sortie des pesticides de synthèse, n° 3070 pour l’abrogation du contrôle technique des motos, et n° 4583 pour stopper le massacre injustifié des renards)

table ronde « Démographie et aménagement du territoire », avec la participation de M. Xavier Thierry, chargé de recherche à l’Institut national d’études démographiques (INED), M. Olivier Aguer et Mme Béatrice Boutchenik sur l’étude du service des données et études statistiques (SDES) sur les besoins en logement à horizon 2030, 2040 et 2050, et M. Sylvain Grisot, urbaniste.

Mercredi 25 mars 2026 09:30 – 11:55 2h25 Salle 6238 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol Confirmé Créée le 18/03/2026 PO419865

Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (n° 1502) ;
Désignation d’un rapporteur, en application de l’article 148 alinéa 2 du Règlement, sur quatre pétitions renvoyées à la commission (pétitions n° 2760 pour l’abrogation des ZFE, n° 3021 pour une sortie des pesticides de synthèse, n° 3070 pour l’abrogation du contrôle technique des motos, et n° 4583 pour stopper le massacre injustifié des renards) ;
Table ronde « Démographie et aménagement du territoire », avec la participation de M. Xavier Thierry, chargé de recherche à l’Institut national d’études démographiques (INED), M. Olivier Aguer et Mme Béatrice Boutchenik sur l’étude du service des données et études statistiques (SDES) sur les besoins en logement à horizon 2030, 2040 et 2050, et M. Sylvain Grisot, urbaniste.

Commission — Mercredi 25 mars 2026