printemps social de l’évaluation
évaluation « La lutte contre la fraude aux prestations sociales » (Mme Farida Amrani et M. Cyrille Isaac Sibille, rapporteurs)
table ronde sur les dispositions des lois de financement de la sécurité sociale relatives aux recettes et à l’équilibre général de la sécurité sociale ainsi qu’aux branches vieillesse et famille : Direction de la sécurité sociale – Mme Delphine Champetier, cheffe de service, adjointe au directeur, et Mme Laure Mercereau-Farnoux, cheffe de mission lutte contre la fraude
Agence centrale des organismes de sécurité sociale – Urssaf Caisse Nationale – M. Damien Ientile, directeur, et M. Emmanuel Dellacherie, directeur de la réglementation, du recouvrement et du contrôle
Caisse nationale d’assurance vieillesse – M. Renaud Villard, directeur général
Caisse nationale des allocations familiales – M. Nicolas Grivel, directeur général
nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi pour la relance d’une politique nataliste (n° 1412)
examen du projet de loi d’approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2024 (n° 1456) (M. Thibault Bazin, rapporteur général).
Printemps social de l’évaluation
Évaluation « La lutte contre la fraude aux prestations sociales » (Mme Farida Amrani et M. Cyrille Isaac Sibille, rapporteurs)
Table ronde sur les dispositions des lois de financement de la sécurité sociale relatives aux recettes et à l’équilibre général de la sécurité sociale ainsi qu’aux branches vieillesse et famille :
- Direction de la sécurité sociale – Mme Delphine Champetier, cheffe de service, adjointe au directeur, et Mme Laure Mercereau-Farnoux, cheffe de mission lutte contre la fraude
- Agence centrale des organismes de sécurité sociale – Urssaf Caisse Nationale – M. Damien Ientile, directeur, et M. Emmanuel Dellacherie, directeur de la réglementation, du recouvrement et du contrôle
- Caisse nationale d’assurance vieillesse – M. Renaud Villard, directeur général
- Caisse nationale des allocations familiales – M. Nicolas Grivel, directeur général
- Nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi pour la relance d’une politique nataliste (n° 1412)
- Examen du projet de loi d’approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2024 (n° 1456) (M. Thibault Bazin, rapporteur général)
68%
Taux de présence
51
Présents
14
Absents
10
Excusés
Ordre du jour
Ordre du jour non encore publié
51 présents · 14 absents · 10 excusés
Présents par groupe :
LFI-NFP 9
RN 8
EPR 6
SOC 6
DR 5
UDR 3
EcoS 3
Dem 3
HOR 3
LIOT 2
NI 2
GDR 1
Anaïs Belouassa-Cherifi
LFI-NFP
Angélique Ranc
RN
Annie Vidal
EPR
Bartolomé Lenoir
UDR
Béatrice Bellay
SOC
Benjamin Lucas-Lundy
EcoS
Brigitte Liso
EPR
Camille Galliard-Minier
EPR
Christine Loir
RN
Cyrille Isaac-Sibille
Dem
Elie Califer
SOC
Élise Leboucher
LFI-NFP
Fabien Di Filippo
DR
Fanny Dombre Coste
SOC
Farida Amrani
LFI-NFP
François Gernigon
HOR
Frédéric Valletoux
HOR
Guillaume Florquin
RN
Hadrien Clouet
LFI-NFP
Hanane Mansouri
UDR
Hendrik Davi
EcoS
Jean-Carles Grelier
Dem
Jean-François Rousset
EPR
Jean-Philippe Nilor
LFI-NFP
Jérôme Guedj
SOC
Joëlle Mélin
RN
Josiane Corneloup
DR
Justine Gruet
DR
Karen Erodi
LFI-NFP
Louis Boyard
LFI-NFP
Michel Lauzzana
EPR
Nathalie Colin-Oesterlé
HOR
Nicolas Turquois
Dem
Nicole Dubré-Chirat
EPR
Océane Godard
SOC
Olivier Fayssat
UDR
Paul-André Colombani
LIOT
Sandrine Dogor-Such
RN
Sandrine Rousseau
EcoS
Sandrine Runel
SOC
Ségolène Amiot
LFI-NFP
Serge Muller
RN
Stéphane Viry
LIOT
Stéphane Vojetta
Stéphanie Rist
Sylvie Bonnet
DR
Théo Bernhardt
RN
Thibault Bazin
DR
Thierry Frappé
RN
Yannick Monnet
GDR
Zahia Hamdane
LFI-NFP
Compte rendu dispo
Compte rendu n°092 de la Commission des affaires sociales, session 2024-2025
Source
Assemblée nationale, notice open data officielle
Formats exploitables
JSON
Dialogue officiel
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