examen, en application de l’article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur : la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur (n° 1357) (M. Pierre Henriet et Mme Constance Le Grip, rapporteurs)
Commission
Ordinaire
la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap (n° 1360) (Mme Julie Delpech, rapporteure).
- Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur :
la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur (n° 1357) (M. Pierre Henriet et Mme Constance Le Grip, rapporteurs)
la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap (n° 1360) (Mme Julie Delpech, rapporteure)
9.6%
Taux de présence
7
Présents
56
Absents
10
Excusés
1
Examen du texte
2
Examen du texte
7 présents · 56 absents · 10 excusés
Présents par groupe :
EPR 4
EcoS 1
SOC 1
HOR 1
Alexandre Portier
DR
Alexis Corbière
EcoS
Aly Diouara
LFI-NFP
Anne Sicard
RN
Ayda Hadizadeh
SOC
Aymeric Caron
LFI-NFP
Bartolomé Lenoir
UDR
Béatrice Piron
HOR
Bénédicte Auzanot
RN
Bertrand Sorre
EPR
Brigitte Liso
EPR
Bruno Bilde
RN
Bruno Clavet
RN
Caroline Parmentier
RN
Céline Hervieu
SOC
Christophe Proença
SOC
Claudia Rouaux
SOC
Delphine Lingemann
Dem
Emmanuel Grégoire
SOC
Emmanuel Taché
RN
Eric Liégeon
DR
Erwan Balanant
Dem
Fabrice Brun
DR
Florence Herouin-Léautey
SOC
Florence Joubert
RN
Frédérique Meunier
DR
Géraldine Bannier
Dem
Idir Boumertit
LFI-NFP
Isabelle Rauch
HOR
Jean Laussucq
Jean-Claude Raux
EcoS
Jérémie Patrier-Leitus
HOR
Joël Bruneau
LIOT
José Beaurain
RN
José Gonzalez
RN
Katiana Levavasseur
RN
Laurent Croizier
Dem
Liliana Tanguy
EPR
Maxime Michelet
UDR
Paul Vannier
LFI-NFP
Philippe Ballard
RN
Philippe Fait
HOR
Pierrick Courbon
SOC
Raphaël Arnault
LFI-NFP
Rodrigo Arenas
LFI-NFP
Roger Chudeau
RN
Sacha Houlié
SOC
Salvatore Castiglione
Sarah Legrain
LFI-NFP
Sophie Taillé-Polian
EcoS
Soumya Bourouaha
GDR
Steevy Gustave
EcoS
Thierry Perez
RN
Véronique Riotton
EPR
Violette Spillebout
EPR
Virginie Duby-Muller
DR
Compte rendu dispo
Compte rendu n°067 de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation, session 2024-2025
Source
Assemblée nationale, notice open data officielle
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