Commission Ordinaire Vidéo Presse Visio
1

échange de vues sur la situation à Mayotte

2

nominations de rapporteurs

3

questions diverses.

Lundi 16 décembre 2024 14:00 – 15:15 1h15 Salle 7040 – 103 rue de l'Université, 2ème sous-sol Confirmé Créée le 11/12/2024 PO675659

- Échange de vues sur la situation à Mayotte ;
- Nominations de rapporteurs ;
- Questions diverses.

33.3%
Taux de présence
18
Présents
34
Absents
2
Excusés
Ordre du jour Ordre du jour non encore publié
Compte rendu dispo

Compte rendu n°003 de la Délégation aux outre-mer, session 2024-2025

Source
Assemblée nationale, notice open data officielle
Formats exploitables
JSON
Dialogue officiel
Aucun dialogue exploitable détecté
Documents externes indisponibles

La notice JSON est présente, mais les formats PDF / WORD signalés par la notice contiennent des URL injoignables URL signalées par la notice officielle PDF https://docparl.assemblee-nationale.fr/base/CRCANR5L17S2025PO675659N003?format=application/pdf WORD https://docparl.assemblee-nationale.fr/base/CRCANR5L17S2025PO675659N003?format=application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document